- Délibération n°24/07/01 : Autorisation de signature des lots 1, 2, 3, 5 et 8 du marché de travaux « Rénovation thermique de la mairie de Vallorcine »
- Délibération n°24/07/02 : Budget général - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précèdent
- Délibération n°24/07/03 : Budget régie chaufferie - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précèdent
- Délibération n°24/07/04 : Budget régie Poya - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précèdent
- Délibération n°24/07/05 : Convention d’attribution d’un fonds de concours de la communauté de communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc dans le cadre de la rénovation thermique de la Mairie – Autorisation de signature du Maire
- Délibération n°24/07/06 : Fixation du loyer du logement communal situé au 11 route du Chanté d’en Bas pour la période hivernale 2024-2025
- Délibération n°24/07/07 : Tarifs des remontées mécaniques du domaine skiable de la Poya pour la période hivernale 2024 - 2025
- Délibération n°24/07/08 : Tarifs du snack de la régie des remontées mécaniques de la Poya pour la période hivernale 2024 – 2025
- Délibération n°24/07/09 : Recrutements des agents de la régie des remontées mécaniques de la Poya pour la période hivernale 2024 – 2025
- Délibération n°24/07/10 : Échange de surfaces de forêt soumise au régime forestier – Distraction de la parcelle cadastrée section A n°2923 et ajout de la parcelle cadastrée section A n°4518
- Délibération n°24/07/11 : Dotation aux provisions pour créances douteuses
- Délibération n°24/07/12 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget principal
- Délibération n°24/07/13 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget régie chaufferie
- Délibération n°24/07/14 : Convention CITEO « Lutte contre les déchets abandonnés diffus » – Autorisation de signature du Maire
- Délibération n°24/07/15 : Transfert du réseau d’adduction d’eau potable mis en place en 2018 à l’A.S.A. du Chef-Lieu et remboursement des sommes engagées pour ces travaux
- Délibération n°24/07/16 : Vente de la parcelle cadastrée section A n°2696
- Délibération n°24/07/17 : Convention avec la Préfecture de la Haute-Savoie pour la transmission électronique des actes d’urbanisme – Autorisation de signature du Maire
- Délibération n°24/07/18 : Retrait de la délibération 24/06/04 – Décision modificative n°2 du budget général
- Délibération n°24/07/19 : Retrait et remplacement de la délibération n°24/04/06 – Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°714
- Délibération n°24/07/20 : Tarifs des remontées mécaniques de la Compagnie du Mont-Blanc secteur Vallorcine pour la saison hivernale 2024-2025
- Délibération n°24/07/21 : Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien de la RD 1506 avec le Département de la Haute-Savoie dans le cadre de la sécurisation du carrefour du Couteray et de la création d’un cheminement piéton le long de la RD1506
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Délibérations
- Publié : 8 octobre 2024