- Délibération n°24/04/01 : Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables sur le territoire de la commune de Vallorcine
- Délibération n°24/04/02 : Fin de la délégation de service public du refuge de la pierre à Bérard
- Délibération n°24/04/05 : Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°713
- Délibération n°24/04/06 : Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°714
- Délibération n°24/04/07 : Acquisition de la parcelle cadastrée section A n°3556
- Délibération n°24/04/08 : Acquisition des parcelles cadastrées section A n°3549, 3555 et 3561
- Délibération n°24/04/09 : Acquisition de la parcelle cadastrée section A n°5039
- Délibération n°24/04/10 : Acquisition de la parcelle cadastrée section A n°5043
- Délibération n°24/04/11 : Échange des parcelles cadastrées section A n°5041 et 5045 contre les parcelles cadastrées section A n°700, 701, 702 et 5015
- Délibération n°24/04/12 : Remboursement de frais
Vous êtes ici : Accueil > Municipalité > Délibérations, ordre du jour conseil municipal, arrêtés, informations > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux 2024 > Conseil Municipal du 21 juin 2024 > Délibérations
Délibérations
- Publié : 29 juillet 2024