- Délibération n°24/03/01 - Subvention Contrat Départemental d’avenir et de solidarité (C.D.A.S.) 2024 – Acquisition des parcelles du lieu-dit les Lierres
- Délibération n°24/03/02 - Subvention Contrat Départemental d’avenir et de solidarité (C.D.A.S.) 2024 – Travaux de redimensionnement des aménagements du ruisseau du Courbe
- Délibération n°24/03/03 - Subvention Contrat Départemental d’avenir et de solidarité (C.D.A.S.) 2024 – Stabilisation et enrobés du stationnement de l’église
- Délibération n°24/03/04 - Subvention Contrat Départemental d’avenir et de solidarité (C.D.A.S.) 2024 – Aménagement de toilettes publiques dans le bâtiment de l’ancien presbytère
- Délibération n°24/03/05 - Subvention Répartition des amendes de police 2024 – Aménagement de plateaux sur la RD1506
- Délibération n°24/03/06 - Augmentation de la part de la provision pour charges du loyer du logement situé au 110 route du Chanté d’en Bas
- Délibération n°24/03/07 - Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens mobiliers, immobiliers, emprunts et subventions dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement par la commune à la CCVCMB
- Délibération n°24/03/08 - Durées d’amortissements des immobilisations et des subventions d’équipements reçues du budget annexe régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°24/03/09 - Défense extérieure contre l’incendie
- Délibération n°24/03/10 - Transfert du pouvoir de police administrative spéciale de l’affichage publicitaire
- Délibération n°24/03/11 - Tarifs du cimetière et hauteur maximale des stèles
- Délibération n°24/03/12 - Décision modificative n°1 – Budget général
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Délibérations
- Publié : 29 mai 2024