Mairie de Vallorcine

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Arrêtés 2024

  • Publié : 12 avril 2024
  • Mis à jour : 31 décembre 2024

-  Arrêté n°11/2024 - Autorisation de voirie voie communale n°7
-  Arrêté n°12/2024 - Autorisation de voirie voie communale n°3
-  Arrêté n°13/2024 - Réglementation de la circulation route du Siseray
-  Arrêté n°15/2024 - Réglementation de la circulation route du Lay
-  Arrêté n°16/2024 - Autorisation de voirie route du Lay
-  Arrêté n°18/2024 - Réglementation de la circulation route du Morzay - Plan Droit
-  Arrêté n°19/2024 - Réglementation de la circulation route du Chanté d’en Haut et chemin de Loriaz
-  Arrêté n°20/2024 - Clôture de la régie CCAS
-  Arrêté n°21/2024 - Ouverture de la passerelle de la cascade de Bérard et de la grotte à Farinet
-  Arrêté n°24/2024 - Réglementation de la circulation et de stationnement sur l’aire de stationnement du Plan Trépy
-  Arrêté n°25/2024 - Autorisation de vente au déballage place de la Gare
-  Arrêté n°26/2024 - Réglementation de la circulation et du stationnement dans le parking couvert du Tacul
-  Arrêté n°28/2024 - Réglementation de la circulation route des Biolles
-  Arrêté n°29/2024 - Réglementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies publiques
-  Arrêté n°30/2024 - Réglementation de la circulation et du stationnement sur l’aire de stationnement du Plan Trépy
-  Arrêté n°31/2024 - Règlement général sur la police du cimetière
-  Arrêté n°32/2024 - Restriction de circulation sur le sentier du Mollard à Barberine
-  Arrêté n°33/2024 - Règlementation de la circulation route de la Villaz
-  Arrêté n°34/2024 - Interdiction du camping sauvage et des feux de camp
-  Arrêté n°35/2024 - Règlementation de la circulation route de la Villaz
-  Arrêté n°36/2024 - Règlementation de la circulation route des Biolles
-  Arrêté n°37/2024 - Restriction de circulation sentier du Mollard à Barberine
-  Arrêté n°38/2024 - Règlementation de la via ferrata de la cascade de Bérard
-  Arrêté n°39/2024 - Règlementation de la circulation route de la Villaz
-  Arrêté n°40/2024 - Restriction de la circulation piste du Rand et sentier du pont Mariaz à Barberine
-  Arrêté n°41/2024 - Restriction de circulation pistes forestière et sentiers
-  Arrêté n°42/2024 - Règlementation circulation et stationnement
-  Arrêté n°43/2024 - Règlementation circulation
-  Arrêté n°44/2024 - Règlementation de circulation
-  Arrêté n°45/2024 - Règlementation de circulation
-  Arrêté n°46/2024 - Réglementation de la circulation route du Crot
-  Arrêté n°47/2024 - Autorisation occupation domaine public Chanté d’en Haut
-  Arrêté n°49/2024 - Ouverture du secteur nord de la forêt Verte
-  Arrêté n°50/2024 - Réglementation de la circulation sur un chemin piéton
-  Arrêté n°51/2024 - Réglementation circulation Route des Biolles
-  Arrêté n°52/2024 - Interdiction de stationnement place de la gare mardi 23 juillet 2024
-  Arrêté n°53/2024 - Interdiction stationnement 27 et 28 juillet
-  Arrêté n°53bis/2024 - Règlementation circulation mercredi 21 juillet
-  Arrêté n°54/2024 - Interdiction de traverser le torrent de l’Eau Noire
-  Arrêté n°55/2024 - Interdiction temporaire de stationnement 6 et 7 août
-  Arrêté n°56/2024 - Interdiction de stationnement bâtiment des Mélèzes du 11/08/2024 au 13/08/2024
-  Arrêté n°57/2024 - Règlementation de circulation et stationnement place de la Gare
-  Arrêté n°58/2024 - Règlementation place de la télécabine dimanche 25 août 2024
-  Arrêté n°59/2024 - Fermeture long voie SNCF secteur "Pont Maria"
-  Arrêté n°60/2024 règlementation de l’arrêt et du stationnement route du Col
-  Arrêté n°61/2024 - Règlementation stationnement parking de la Mairie
-  Arrêté n°62/2024 - Règlementation circulation du 29/08/2024 au 02/09/2024
-  Arrêté n°63/2024 - Règlementation de circulation route des Montets
-  Arrêté n°64/2024 - Règlement de circulation hameau des Mayens
-  Arrêté n°65/2024 - Règlementation de la circulation piste de la Forêt Verte
-  Arrêtés n°66/2024 - Règlementation circulation route des Montets
-  Arrêté n°67/2024 - Règlementation circulation route du Plan Envers
-  Arrêté n°68/2024 - Réglementation temporaire de circulation du 17 au 19 septembre route du Tacul
-  Arrêté n°70/2024 - Fermeture route du Mollaret du 30/09/2024 au 09/10/2024 de 8h00 à 17h00
-  Arrêté n°71/2024 - Circulation par alternat intersection RD 1506 et Route du Mollaret
-  Arrêté n°72/2024 - Interdiction de stationnement route du Chanté d’en Bas 6 et 7 août
-  Arrêté n°73/2024 - Réglementation circulation du 7 octobre au 18 octobre piste forestière foret verte
-  Arrêté n°74/2024 - Réglementation circulation du 7 octobre au 18 octobre piste forestière de Loriaz
-  Arrêté n°75/2024 - Réglementation circulation route des Mayens du 7 octobre au 11 octobre
-  Arrêté n°76/2024 - Réglementation circulation route des Biolles du 21 au 31 octobre
-  Arrêté n°77/2024 - Réglementation circulation pont Mariaz du 14 octobre au 4 novembre
-  Arrêté n°78/2024 - Réglementation circulation route du Mollaret du 18 octobre au 26 octobre
-  Arrêté n°79/2024 - Interdiction de stationnement du 23 octobre au 25 octobre parking Eglise
-  Arrêté n°80/2024 - Réglementation circulation Route des Montets et chemin des Mayens du 12 novembre au 26 novembre
-  Arrêté n°81/2024 - Réglementation de circulation du 18 novembre au 27 novembre
-  Arrêté n°82/2024 - Interdiction de stationnement 5 novembre au 6 novembre parking
-  Arrêté n°83/2024 - Voirie alignement individuel parcelles A2065 et 4267
-  Arrêté n°85/2024 - Nomination par voie de mutation de Monsieur Philippe RAFAEL
-  Arrêté n°86/2024 - Réglementation de circulation route des Biolles du 2 décembre au 6 décembre
-  Arrêté n°87/2024 - Sécurité des pistes de ski de fond sur le territoire de Vallorcine
-  Arrêté n°88/2024 - Agrément du responsable de ses suppléants pour l’organisation de la sécurité des pistes de fond de la commune de Vallorcine
-  Arrêté n°89/2024 - réglementation des espaces luges aménagés aux Lieux-dits Le Buet et la Courzille
-  Arrêté n°93/2024 - Règlementation circulation RD1506 - Fermeture Col des Montets Secteur Vallorcine
-  Arrêté n°94/2024 - Règlementation circulation
-  Arrêté n°95/2024 - Réouverture route du Col des Montets
-  Arrêté n°96/2024 - Plan intervention pour le déclenchement des avalanches du domaine skiable Tour-Balme
-  Arrêté n°97/2024 - PIDA Vallorcine
-  Arrêté n°98/2024 - PIDA Vallorcine 2024-2025
-  Arrêté n°99/2024 - Ouverture du sentier situé en rive droite de la voie ferrée et la voie communale n°3
-  Arrêté n°100/2024 - Agrément de responsable des pistes et de la sécurité sur les pistes de ski alpin du domaine skiable de la Poya
-  Arrêté 101/2024 - Fermeture Passerelle cascade de Bérard et Grotte à Farinet

Documents joints

Arrêté 101/2024 - Fermeture Passerelle cascade de Bérard et Grotte à Farinet PDF - 270.1 ko

Arrêté n°100/2024 - Agrément de responsable des pistes et de la sécurité sur les pistes de ski alpin du domaine skiable de la Poya PDF - 148.2 ko

Arrêté n°32/2024 - Restriction de circulation sur le sentier du Mollard à Barberine PDF - 228.9 ko

Arrêté n°33/2024 - Règlementation de la circulation route de la Villaz PDF - 144.7 ko

Arrêté n°34/2024 - Interdiction du camping sauvage et des feux de camp PDF - 211.7 ko

Arrêté n°35/2024 - Règlementation de la circulation route de la Villaz PDF - 145.8 ko

Arrêté n°36/2024 - Règlementation de la circulation route des Biolles PDF - 229.1 ko

Arrêté n°37/2024 - Restriction de circulation sentier du Mollard à Barberine PDF - 208.5 ko

Arrêté n°38/2024 - Règlementation de la via ferrata de la cascade de Bérard PDF - 235.3 ko

Arrêté n°39/2024 - Règlementation de la circulation route de la Villaz PDF - 145.6 ko

Arrêté n°40/2024 - Restriction de la circulation piste du Rand et sentier du pont Mariaz à Barberine PDF - 222.2 ko

Arrêté n°41/2024 - Restriction de circulation pistes forestière et sentiers PDF - 398.2 ko

Arrêté n°42/2024 - Règlementation circulation et stationnement PDF - 393.3 ko

Arrêté n°43/2024 - Règlementation circulation PDF - 330.1 ko

Arrêté n°44/2024 - Règlementation de circulation PDF - 330.7 ko

Arrêté n°45/2024 - Règlementation de circulation PDF - 371.3 ko

Arrêté n°46/2024 - Réglementation de la circulation route du Crot PDF - 181.1 ko

Arrêté n°47/2024 - Autorisation occupation domaine public Chanté d’en Haut PDF - 403 ko

Arrêté n°49/2024 - Ouverture du secteur nord de la forêt Verte PDF - 352.2 ko

Arrêté n°50/2024 - Réglementation de la circulation sur un chemin piéton PDF - 366.4 ko

Arrêté n°51/2024 - Réglementation circulation Route des Biolles PDF - 373 ko

Arrêté n°52/2024 - Interdiction de stationnement place de la gare mardi 23 juillet 2024 PDF - 353.3 ko

Arrêté n°53/2024 - Interdiction stationnement 27 et 28 juillet PDF - 362.4 ko

Arrêté n°53bis/2024 - Règlementation circulation mercredi 21 juillet PDF - 354.9 ko

Arrêté n°54/2024 - Interdiction de traverser le torrent de l’Eau Noire PDF - 323.4 ko

Arrêté n°55/2024 - Interdiction temporaire de stationnement 6 et 7 août PDF - 367.6 ko

Arrêté n°56/2024 - Interdiction de stationnement bâtiment des Mélèzes du 11/08/2024 au 13/08/2024 PDF - 361.2 ko

Arrêté n°57/2024 - Règlementation de circulation et stationnement place de la Gare PDF - 44.3 ko

Arrêté n°58/2024 - Règlementation place de la télécabine dimanche 25 août 2024 PDF - 33.4 ko

Arrêté n°59/2024 - Fermeture long voie SNCF secteur "Pont Maria" PDF - 704.6 ko

Arrêté n°60/2024 règlementation de l’arrêt et du stationnement route du Col PDF - 425.9 ko

Arrêté n°61/2024 - Règlementation stationnement parking de la Mairie PDF - 439.9 ko

Arrêté n°62/2024 - Règlementation circulation du 29/08/2024 au 02/09/2024 PDF - 422.2 ko

Arrêté n°63/2024 - Règlementation de circulation route des Montets PDF - 176.4 ko

Arrêté n°64/2024 - Règlement de circulation hameau des Mayens PDF - 182 ko

Arrêté n°65/2024 - Règlementation de la circulation piste de la Forêt Verte PDF - 148.5 ko

Arrêté n°67/2024 - Règlementation circulation route du Plan Envers PDF - 259.4 ko

Arrêté n°68/2024 - Réglementation temporaire de circulation du 17 au 19 septembre route du Tacul PDF - 378.5 ko

Arrêté n°70/2024 - Fermeture route du Mollaret du 30/09/2024 au 09/10/2024 de 8h00 à 17h00 PDF - 47.2 ko

Arrêté n°71/2024 - Circulation par alternat intersection RD 1506 et Route du Mollaret PDF - 40.4 ko

Arrêté n°72/2024 - Interdiction de stationnement route du Chanté d’en Bas 6 et 7 août PDF - 363.5 ko

Arrêté n°73/2024 - Réglementation circulation du 7 octobre au 18 octobre piste forestière foret verte PDF - 415.1 ko

Arrêté n°74/2024 - Réglementation circulation du 7 octobre au 18 octobre piste forestière de Loriaz PDF - 400.4 ko

Arrêté n°75/2024 - Réglementation circulation route des Mayens du 7 octobre au 11 octobre PDF - 436 ko

Arrêté n°76/2024 - Réglementation circulation route des Biolles du 21 au 31 octobre PDF - 366.6 ko

Arrêté n°77/2024 - Réglementation circulation pont Mariaz du 14 octobre au 4 novembre PDF - 350.7 ko

Arrêté n°78/2024 - Réglementation circulation route du Mollaret du 18 octobre au 26 octobre PDF - 367.9 ko

Arrêté n°79/2024 - Interdiction de stationnement du 23 octobre au 25 octobre parking Eglise PDF - 378.4 ko

Arrêté n°80/2024 - Réglementation circulation Route des Montets et chemin des Mayens du 12 novembre au 26 novembre PDF - 368.8 ko

Arrêté n°81/2024 - Réglementation de circulation du 18 novembre au 27 novembre PDF - 369.4 ko

Arrêté n°82/2024 - Interdiction de stationnement 5 novembre au 6 novembre parking PDF - 371.2 ko

Arrêté n°83/2024 - Voirie alignement individuel parcelles A2065 et 4267 PDF - 196.6 ko

Arrêté n°85/2024 - Nomination par voie de mutation de Monsieur Philippe RAFAEL PDF - 363.6 ko

Arrêté n°86/2024 - Réglementation de circulation route des Biolles du 2 décembre au 6 décembre PDF - 32.6 ko

Arrêté n°87/2024 - Sécurité des pistes de ski de fond sur le territoire de Vallorcine PDF - 287.7 ko

Arrêté n°88/2024 - Agrément du responsable de ses suppléants pour l’organisation de la sécurité des pistes de fond de la commune de Vallorcine PDF - 481.8 ko

Arrêté n°89/2024 - réglementation des espaces luges aménagés aux Lieux-dits Le Buet et la Courzille PDF - 290 ko

Arrêté n°93/2024 - Règlementation circulation RD1506 - Fermeture Col des Montets Secteur Vallorcine PDF - 247.5 ko

Arrêté n°94/2024 - Règlementation circulation PDF - 383.4 ko

Arrêté n°95/2024 - Réouverture route du Col des Montets PDF - 329.1 ko

Arrêté n°96/2024 - Plan intervention pour le déclenchement des avalanches du domaine skiable Tour-Balme PDF - 977.7 ko

Arrêté n°97/2024 - PIDA Vallorcine PDF - 1.1 Mo

Arrêté n°98/2024 - PIDA Vallorcine 2024-2025 PDF - 1 Mo

Arrêté n°99/2024 - Ouverture du sentier situé en rive droite de la voie ferrée et la voie communale n°3 PDF - 226 ko

Arrêtés n°66/2024 - Règlementation circulation route des Montets PDF - 279.2 ko