Mairie de Vallorcine

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Arrêtés 2025

  • Publié : 30 janvier 2025

-  Arrêté n°5 - Intervention des services techniques sur les voiries communales
-  Arrêté n°6 - règlementation d’interdiction de stationnement aux 2 et 4 roues hors marquage au sol sur la commune de Vallorcine
-  Arrêté n°7 - Prévention troubles animaux en divagation
-  Arrêté n°08 - Port d’arme catégorie B et D Garde Champêtre
-  Arrêté n°10 - Portant changement d’usage de locaux d’habitation
-  Arrêté n°11 - Fermeture du Col des Montets secteur Vallorcine
-  Arrêté N°12 - Réouverture du Col des Montets secteur Vallorcine

Documents joints

Arrêté n°08 - Port d’arme catégorie B et D Garde Champêtre PDF - 394.5 ko

Arrêté n°10 - Portant changement d’usage de locaux d’habitation PDF - 481.3 ko

Arrêté n°11 - Fermeture du Col des Montets secteur Vallorcine PDF - 556.1 ko

Arrêté N°12 - Réouverture du Col des Montets secteur Vallorcine PDF - 239.6 ko

Arrêté n°5 - Intervention des services techniques sur les voiries communales PDF - 350.5 ko

Arrêté n°6 - règlementation d’interdiction de stationnement aux 2 et 4 roues hors marquage au sol sur la commune de Vallorcine PDF - 318.2 ko

Arrêté n°7 - Prévention troubles animaux en divagation PDF - 456.2 ko