- 23/06/01 - Réitération de la servitude de réseaux avec la société ENEDIS sur la parcelle cadastrée section A n°4883
- 23/06/03 - Prise de participation de la commune à la SAS « Toits des Cimes »
- 23/06/04 - Acquisition des parcelles cadastrées section A n°5039, 5041, 5043 et 5045
- 23/06/05 - Modification des tarifs de l’accueil périscolaire
- 23/06/06 - Désignation des membres de la commission de délégation de service public
- 23/06/07 - Aquisition de la parcelle cadastrée section B n°261 – Modification de la délibération n°22/04/10
- 23/06/08 - Convention d’assistance technique « Pôle de compétence »
- 23/06/09 - Convention AFP de Vallorcine « avance de Trésorerie »
- 23/06/10 - Subvention AFP de Vallorcine opération « Reconquête des pâturages de la Villaz »
- 23/06/11 - Subvention annuelle association « Arts et loisirs à Vallorcine »
- 23/06/12 - Remboursements de frais
- 23/06/13 - Décision modificative n°2 – Budget principal
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Délibérations
- Publié : 20 septembre 2023
- Mis à jour : 2 octobre 2023